La Mède : le tribunal ordonne à Total de prendre en compte ses impacts climatiques

La Mède : le tribunal ordonne à Total de prendre en compte ses impacts climatiques © stock.adobe.com

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Le Tribunal administratif de Marseille a prononcé le 1er avril une annulation partielle de l’autorisation de la raffinerie et reconnu l’obligation pour le pétrolier d’évaluer les impacts climatiques induits par son approvisionnement en huile de palme. Pour France Nature Environnement et les associations à l’origine du recours, il s’agit d’une « petite révolution » dans le droit des études d’impact : c’est la première fois qu’un tribunal consacre l’obligation pour un industriel de prendre en compte les impacts climatiques générés par les activités de production des matières premières.

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