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Energies propres | Développement Durable

ENERGIES PROPRES
Paru le 08/10/2008 Voter : VoterVoterVoterVoterVoter   Réagir : Réagir  Imprimer  Email  Envoyer les articles sélectionnés à un ami
Les biocarburants, bientôt davantage taxés que les carburants fossiles!
La fiscalité verte en voie de disparition...
             
Le gouvernement français envisage de supprimer la fiscalité avantageuse des biocarburants avant 2012...

Cette mesure pourrait détruire l'industrie française de l'éthanol, selon le Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)...

A partir de 2009, si le projet de loi de finances 2009 est validé en l'état, l'éthanol deviendra davantage taxé que le carburant issu du pétrole!

Pour le bioéthanol, la réduction fiscale en vigueur est de -0,27 euro par litre de la TIPP (taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers), et celle-ci tombera à -0,17 en 2009, puis -0,15 en 2010, et -0,11 en 2011, pour finir à zéro en 2012.

De son côté, le biodiesel connait actuellement une réduction de -0,22 euro par litre, qui passera à -0,135 euro en 2009, puis -0,10 euro en 2010 et -0,6 en 2011 avant d'être totalement supprimée en 2012.

La production de biocarburants ne sera donc plus viable en France, mais son importation en provenance du Brésil aura la vie belle puisque ce carburant y est moins taxé que l'essence...

Les avantages fiscaux réservés aux biocarburants devraient donc être supprimés en France, officiellement, en raison de la hausse des prix du pétrole et des matières premières, rendant les incitations inutiles... Mais cela devrait surtout permettre à l'Etat de récupérer 401 millions d'euros pour 2009...





 

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